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1

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Sénégal 2016 : Phase 2 : mise en œuvre pratique des normes...

Published 2016

OECD Publishing

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2

Édifier une culture fiscale, du civisme et de citoyenneté : Un document de référence global de l'éducation des contribuables

Published 2015

OECD Publishing

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3

Projet OCDE/G20 sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices

Published 2014

OECD Publishing

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4

Le coût de la pollution de l'air : Impacts sanitaires du transport routier

Published 2014

OECD Publishing

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5

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Sénégal 2015 : Phase 1 : cadre juridique et réglementaire...

Published 2015

OECD Publishing

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6

Empêcher l'octroi inapproprié des avantages des conventions fiscales, Action 6 - Rapport final 2015

Published 2017

OECD Publishing

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7

Lutter plus efficacement contre les pratiques fiscales dommageables, en prenant en compte la transparence et la substance, Action 5 - Rapport final 2015

Published 2016

OECD Publishing

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8

L'élaboration d'un instrument multilatéral pour modifier les conventions fiscales bilatérales

Published 2014

OECD Publishing

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9

Relever les défis fiscaux posés par l'économie numérique

Published 2014

OECD Publishing

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10

Prix effectifs du carbone

Published 2014

OECD Publishing

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11

Accroître l'efficacité des mécanismes de règlement des différends - Rapport par les pairs de PA, Luxembourg (Phase 1) : Cadre inclusif sur le BEPS : Action 14

Published 2017

OECD Publishing

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12

Neutraliser les effets des dispositifs hybrides impliquant une succursale, Action 2 : Cadre inclusif sur le BEPS

Published 2017

OECD Publishing

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13

Rapport accompagnant l'inventaire OCDE des mesures de soutien pour les combustibles fossiles

Published 2015

OECD Publishing

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14

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales Rapport d'examen par les pairs : France 2013 : Phase 1 + Phase 2, avec les notations de Phase 2...

Published 2014

OECD Publishing

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15

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Maroc 2016 : Phase 2 : mise en œuvre pratique des normes

Published 2016

OECD Publishing

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16

Manuel de sensibilisation au paiement de pots-de-vin et à la corruption à l'intention de vérificateurs fiscaux

Published 2013

OECD Publishing

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17

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Burkina Faso 2015 : Phase 1 : cadre juridique et réglementai...

Published 2015

OECD Publishing

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18

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Maroc 2015 : Phase 1 : cadre juridique et réglementaire

Published 2015

OECD Publishing

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19

Relever les défis fiscaux posés par l'économie numérique, Action 1 - Rapport final 2015

Published 2017

OECD Publishing

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20

Mobilisation des ressources intérieures : Une nouvelle base de données sur le niveau d'imposition et la structure fiscale de 80 pays

by Modica, Emmanuelle
Published 2018

OECD Publishing

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