MPG.eBooks - Search Results

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1

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Published 1808

Hacquart

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2

Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7

by Barthélemy, Nicolas

Impr. nationale

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3

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1799

Impr. nationale

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4

Observations sur le rapport de la commission spéciale des monnaies fait le 30 fructidor, au Conseil des cinq-cents

Published 1799

s.n

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5

Rapport fait par Arnould (de la Seine) au nom de la Commission spéciale pour le service de l'an VIII sur le message du Directoire exécutif du 25 prairial an 7 concernant les dépens...

by Arnould, Ambroise Marie

Impr. nationale

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6

Première réponse de P.J. Briot, représentant du peuple, à l'acte d'accusation publié par J. Ch. Bailleul contre la majorité du Corps législatif

by Briot, Pierre Joseph
Published 1799

s.n

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7

Opinion de J.G. Lacuée sur la résolution du 14 messidor relative à la vente des biens nationaux : séance du 12 thermidor an V.

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1797

Impr. nationale

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8

Rapport au nom de la Commission des finances sur l'état des dépenses & des recettes générales tant ordinaires qu'extraordinaires de l'an cinquième : séance du 18 ventôse an V...

by Treilhard, Jean-Baptiste

Impr. nationale

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9

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5

by Larue, Isaac-Étienne

Impr. nationale

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10

Rapport fait par Dupont de Nemours, sur les fonds à mettre à la disposition du ministre de la justice pour le trimestre de nivôse : séance du 2 ventôse de l'an 5

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1797

De l'Impr. nationale

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11

Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6

by Salligny, Nicolas-Louis

Impr. nationale

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12

Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances

by Prieur-Duvernois, Claude Antoine

Impr. nationale

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13

Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux : séance du 28 nivôse an 6

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1798

Impr. nationale

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14

Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7

by Mansord, Charles Antoine

Impr. nationale

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15

Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1803

de l'Imprimerie Nationale

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16

by Defermon, Jacques
Published 1804

Imprimerie nationale

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17

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur le projet de loi relatif aux finances

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1813

s.n

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18

by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

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19

Opinion de L.S. Mercier, ex-représentant du peuple, sur les sépultures privées : séance du 18 frimaire, an 5

by Mercier, Louis-Sébastien
Published 1796

s.n

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20

Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentés : séance du 9 fructidor an 4e

by Portalis, Jean-Etienne-Marie
Published 1796

Impr. nationale

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