MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

1

Rapport fait par Dupont de Nemours, sur les fonds à mettre à la disposition du ministre de la justice pour le trimestre de nivôse : séance du 2 ventôse de l'an 5

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1797

De l'Impr. nationale

Cover Image

2

Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1803

de l'Imprimerie Nationale

Cover Image

3

by Defermon, Jacques
Published 1804

Imprimerie nationale

Cover Image

4

Exposé de la situation de l'Empire

Published 1809

Chez Hacquart

Cover Image

5

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Published 1808

Hacquart

Cover Image

6

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur le projet de loi relatif aux finances

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1813

s.n

Cover Image

7

by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

8

Projet de loi sur les hypothèques : présenté au Conseil des cinq-cents

by Dupeuty, P.-C.
Published 1797

Impr. nationale

Cover Image

9

Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6...

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

Cover Image

10

Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances

by Prieur-Duvernois, Claude Antoine

Impr. nationale

Cover Image

11

Rapport fait par Théodore Chabert, des Bouches du Rhône, au nom d'une commission spéciale sur le rétablissement de l'Hôtel des monnoies dans la commune de Marseille : séance du 14...

by Chabert, Théodore

Impr. nationale

Cover Image

12

Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monno...

by Rollin
Published 1798

Impr. nationale

Cover Image

13

Sur le systême monétaire décimal : mémoire remis au ministre des finances, le 24 nivôse an VI, & présenté par lui à la Commission des finances du Conseil des cinq-cents

by Leblond, Auguste-Savinien
Published 1798

Impr. de Demonville

Cover Image

14

Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7

by Mansord, Charles Antoine

Impr. nationale

Cover Image

15

Opinion de Charles Cailly sur la résolution du 24 prairial, relative aux transactions passées pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 4 thermidor an 6

by Cailly, Charles

Impr. nationale

Cover Image

16

Loi et arrêté du Directoire exécutif concernant les émigrés de la Corse, et les créanciers des émigrés : des 25 et 26 pluviose an VI de la République française

by Barras, Paul
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

17

Loi relative au partage des biens indivis avec la République : du 9 frimaire an VII de la République française, une et indivisible

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

18

Discours de Barbe-Marbois sur la résolution relative à la retenue sur les matières d'or & d'argent à convertir en espèces : séance du 16 frimaire an 5

by Barbé-Marbois, François

Impr. nationale

Cover Image

19

Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques : séance du 7 thermidor, an V.

by Portalis, Jean-Etienne-Marie

Impr. nationale

Cover Image

20

Rapport fait par Cretet, sur la résolution rélative à la monnoie de cuivre fabriquée en exécution de la loi du 29 pluviose an 7 : séance du 9 fructidor an 7

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

1
2
3
4