MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

1

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

Cover Image

2

Opinion de M. le duc de Saint-Aignan sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Saint-Aignan, Charles-Paul-François de Beauvillier
Published 1814

P. Didot

Cover Image

3

Opinion de M. le comte Berthollet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Berthollet, Claude-Louis
Published 1814

P. Didot

Cover Image

4

Opinion de M. le comte Boissy d'Anglas sur le projet de loi relatifà l'exportation des grains

by Boissy d'Anglas, François-Antoine
Published 1814

P. Didot

Cover Image

5

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1814

P. Didot

Cover Image

6

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817

by Lévis, Pierre-Marc-Gaston
Published 1817

P. Didot

Cover Image

7

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations : en exécution...

Published 1821

s.n

Cover Image

8

by Broglie, Achille-Léon-Victor
Published 1822

L.-É. Herhan, imprimeur-stéréotype

Cover Image

9

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

by Pasquier, Etienne-Denis
Published 1824

s.n

Cover Image

10

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des...

by Séguin, Armand
Published 1824

s.n

Cover Image

11

Opinion de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade
Published 1814

P. Didot

Cover Image

12

Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés

Published 1814

s.n

Cover Image

13

Mémoire présenté au roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du roi

Published 1814

Hacquart

Cover Image

14

Pétition et mémoire addressées a la Chambre des pairs de France

by Kinnaird, Charles Kinnaird
Published 1818

J. Ridgway

Cover Image

15

Observations soumises a la Chambre des députés et a la Chambre des pairs de France par les quatre Compagnies des Commerces de Bois ... sur le projet de loi présenté, le 6 avril 182...

by Marcellot
Published 1824

s.n

Cover Image

16

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des...

by Séguin, Armand
Published 1824

s.n

Cover Image

17

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres : et d'opérer simultanément le remboursement et la conversion des rentes cinq p...

by Bonafous, Matthieu
Published 1837

Imprimerie de L.B. Thomassin et compagnie

Cover Image

18

Rapport fait à la Chambre par M. le baron Dupin : au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans toutes les manufactures,...

by Dupin, Charles
Published 1847

s.n

Cover Image

19

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

Cover Image

20

Chemins de fer et canaux : pétition

by Schattenmann, Charles-Henri
Published 1838

G. Silbermann

1
2
3