MPG.eBooks - Search Results

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1

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

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2

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux crédits extraordinaires demandés pour l'Algérie

by Tocqueville, Alexis de
Published 1847

A. Henry

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3

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi portant demande d'un crédit de 3 millions de francs pour les camps agricoles de l'Algérie

by Tocqueville, Alexis de
Published 1847

A. Henry

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4

Procès-verbaux des séances relatives à l'affaire du journal le Réformateur

Published 1835

[s.n.]

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5

Discours prononcé : dans la discussion du projet de loi sur les associations (séance du 17 mars 1834)

by Thiers, Adolphe
Published 1834

s.n

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6

Projet contre la disette des grains

by Lastours, Marie-Joseph Dor de
Published 1819

A. Egron, impr.-libr

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7

Observations sur le projet de loi concernant les tabacs : présenté à la Chambre des députés, dans la séance du 1er octobre 1814

Published 1814

Hacquart

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8

Opinion de M. Duclaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers

by Duclaux, Augustin
Published 1814

Hacquart

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9

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

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10

Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Chabaud-Latour, Antoine-George-François
Published 1814

Hacquart

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11

Développemens de la proposition concernant la libre exportation des productions du sol de la France, notamment des grains et des bestiaux, faite le 30 juillet 1814

by La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin
Published 1814

Hacquart

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12

Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Fornier de Saint-Lary, Bertrand-Pierre-Dominique
Published 1814

Hacquart

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13

Opinion de M. de Godailh, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Godailh, Jean-Gaspard-Julien de
Published 1814

Hacquart

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14

Opinion de M. le Mis. de Villefranche ... prononcée dans la séance du 16 février, pour le développement de sa proposition tendante à supplier Sa Majesté de faire présenter une loi...

by Villefranche, Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle
Published 1818

s.n

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15

Opinion de M. Grignon-Auzouer, Député du Loiret, sur les impositions indirectes, formant le développment de l'amendement qu'il a proposé à la séance du 17 avril 1818

by Crignon d'Ouzoue͏̈r, Anselme
Published 1818

s.n

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16

Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, Député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi de finances de 1818

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1818

Hacquart

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17

Mémoire en forme de pétition a la Chambre des Députés : relativement à la loi du 16 juillet 1819, sur l'importation et l'exportation des grains

Published 1821

J.M. Douladoure

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18

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : prononcée dans la séance publique du 24 mars 1819, sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du gr...

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron, imprimeur

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19

Opinion de M. de Cardonnel, Députe du Tarn, sur la proposition de M. Laisné de Villévêque, Député du Loiret, tendante à restituer aux emigrés leurs rentes sur l'Etat

by Cardonnel, Pierre-Salvi-Félix de
Published 1818

s.n

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20

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : sur le budget du Ministère de la guerre

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron

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