MPG.eBooks - Search Results

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41

Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques : séance du 7 thermidor, an V.

by Portalis, Jean-Etienne-Marie

Impr. nationale

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42

Discours de Barbe-Marbois sur la résolution relative à la retenue sur les matières d'or & d'argent à convertir en espèces : séance du 16 frimaire an 5

by Barbé-Marbois, François

Impr. nationale

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43

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1799

Impr. nationale

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44

Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de sal...

by Poullain de Grandprey, Joseph Clément

Impr. nationale

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45

Opinion de Lucien Bonaparte sur l'impôt du sel : séance du 14 pluviose an 7

by Bonaparte, Lucien

Impr. nationale

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46

Rapport fait par J. Dufau, sur la résolution du 24 floréal an 7, relative aux habitans de la ci-devant Savoie, pensionnés par leur ancien gouvernement, ou ayant droit à des pension...

by Duffau, Jean

Impr. nationale

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47

Motion faite au Conseil des cinq-cents sur le plan de recettes et de dépenses proposé par une commission spéciale pour l'an 8

by Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

Impr. nationale

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48

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.

by Villers, François-Toussaint
Published 1796

Impr. nationale

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49

Fabrication d'un nouveau billon blanc, plus parfait, en pièces de 10 et de 5 sols ... pour satisfaire au besoin des appoints dans les transactions journalières : et sa prompte émis...

Published 1796

Impr. du Lycée des arts

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50

Projet de retirer les assignats de la circulation : plan préliminaire

by Tolozé
Published 1795

Impr. du Pacte-Social

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51

Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons & à celui des prisonniers : séance du 29 prairial an 6

by Delaporte, Jean-Baptiste-François

Impr. nationale

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52

Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6...

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

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53

Rapport fait par Cretet, sur la résolution rélative à la monnoie de cuivre fabriquée en exécution de la loi du 29 pluviose an 7 : séance du 9 fructidor an 7

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

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54

Réflexions générales sur le systême actuel de contributions publiques, et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII, par P.C.M. C...

Impr. nationale

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55

Rapport fait par Rollin, sur l'emploi des dix millions de monnoie de cuivre dont la fabrication a été ordonée par la loi du 29 pluviose dernier : séance du 7 fructidor an 7

by Rollin
Published 1799

Impr. nationale

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56

Loi qui change la manière de compterle pieces de monnaie d'or et d'argents dans les caisses publiques et dans le commerce, à dater du premier vendémiaire an VIII : substitution du...

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noe͏̈l
Published 1799

s.n

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57

Sixiême mémoire sur l'assignat : contenant une Lettre du citoyen Panckoucke aux citoyens représentans de la Commission des cinq, avec un nouveau projet de décret, amendé, corrigé p...

by Panckoucke, Charles Joseph
Published 1795

Impr. de Pougin

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58

Au Corps législatif

by Gautier, Joseph-G.
Published 1796

s.n

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59

Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.

by Gibert-Desmolières, Jean-Louis

Impr. nationale

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60

Opinion de Laffon-Ladébat, sur les monnoies : Séance du 15 frimaire, an V.

by Laffon de Ladébat, André-Daniel
Published 1796

Impr. nationale

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