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1

by Defermon, Jacques
Published 1804

Imprimerie nationale

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2

Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1803

de l'Imprimerie Nationale

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3

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Published 1808

Hacquart

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4

by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

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5

Exposé de la situation de l'Empire

Published 1809

Chez Hacquart

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6

Opinion de Laffon-Ladébat, sur les monnoies : Séance du 15 frimaire, an V.

by Laffon de Ladébat, André-Daniel
Published 1796

Impr. nationale

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7

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.

by Villers, François-Toussaint
Published 1796

Impr. nationale

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8

Fabrication d'un nouveau billon blanc, plus parfait, en pièces de 10 et de 5 sols ... pour satisfaire au besoin des appoints dans les transactions journalières : et sa prompte émis...

Published 1796

Impr. du Lycée des arts

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9

Opinion de L.S. Mercier, ex-représentant du peuple, sur les sépultures privées : séance du 18 frimaire, an 5

by Mercier, Louis-Sébastien
Published 1796

s.n

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10

Loi relative au partage des biens indivis avec la République : du 9 frimaire an VII de la République française, une et indivisible

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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11

Postes aux chevaux : au Corps législatif, les maitres des postes aux chevaux des routes de Rouen, Bordeaux, Lyon, Lille, Brest, Metz, Strasbourg, Orléans, Nantes, at autres soussig...

Published 1798

s.n

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12

Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6...

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

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13

Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances

by Prieur-Duvernois, Claude Antoine

Impr. nationale

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14

Rapport fait par Théodore Chabert, des Bouches du Rhône, au nom d'une commission spéciale sur le rétablissement de l'Hôtel des monnoies dans la commune de Marseille : séance du 14...

by Chabert, Théodore

Impr. nationale

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15

Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monno...

by Rollin
Published 1798

Impr. nationale

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16

Au Corps législatif

by Gautier, Joseph-G.
Published 1796

s.n

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17

Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.

by Gibert-Desmolières, Jean-Louis

Impr. nationale

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18

Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7

by Barthélemy, Nicolas

Impr. nationale

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19

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1799

Impr. nationale

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20

Réflexions générales sur le systême actuel de contributions publiques, et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII, par P.C.M. C...

Impr. nationale

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