MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

81

Décret de la Convention nationale, du 15 mai 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux moulins à bras & à manège, inventés par les citoyens Durand père & fil...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Cover Image

82

Rapport et projet de décret sur un nouveau systême monétaire : présentés à la Convention nationale au nom du Comité des finances, 17 avril 1793, l'an deuxième de la République fran...

by Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat
Published 1793

Impr. nationale

Cover Image

83

Addition aux dénonciations motivées du citoyen Ollivault ... à la Convention nationale et au Comité des assignats et monnoies contre le citoyen Claviere ... et contre De La Marche...

by Ollivault-Duplessis, Vincent-Jean
Published 1793

s.n

Cover Image

84

Réplique du citoyen Ollivault, sous-directeur de la fabrication des assignats, à la réponse ... de De La Marche ... adressée à la Convention nationale ... et dénonciations motivées...

by Ollivault-Duplessis, Vincent-Jean
Published 1793

s.n

Cover Image

85

Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale : au nom des Comités réunis des finances et des colonies...

by Dornier, Claude-Pierre
Published 1792

Impr. nationale

Cover Image

86

Opinion du citoyen Dufriche-Valazé, député du département de l'Orne, sur les subsistances

by Valazé, Charles-Eléonor du Friche de
Published 1792

Impr. nationale

Cover Image

87

Rapport sur la fabrication des savons, sur leurs différentes espèces, suivant la nature des huiles et des alkalis qu'on emploie pour les fabriquer : et sur les moyens d'en préparer...

by Arcet, Jean d'
Published 1794

s.n

Cover Image

88

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur l'état de la fabrication révolutionnaire du salpêtre & de la poudre, & sur la nécessité de supprimer l'agence nationale, ci-devan...

by Barère, Bertrand
Published 1794

Impr. nationale

Cover Image

89

Projet de décret : présenté au nom des Comités de salut public, d'agriculture et de commerce, dans la séance du 14 brumaire

by Lindet, Jean-Baptiste-Robert

Impr. nationale

Cover Image

90

Motion d'ordre sur le commerce et les arts

by Harmand, Jean-Baptiste

Impr. nationale

Cover Image

91

Loi qui autorise le Comité de législation à statuer définitivement sur les réclamations des détenus et mis en liberté, des accusés et acquittés par jugement, relativement aux séque...

by Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

92

Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale ... 26 décembre 1792, l'an premier de la République

by Seze, Raymond de
Published 1793

Impr. de T. Spilsbury

Cover Image

93

Décret de la Convention nationale des 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 décembre 1792, l'an 1er de la République française : relatifs aux procès et jugement de Louis Capet

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. de P. Toussaints

Cover Image

94

by Saint-Aubin

Impr. nationale

Cover Image

95

Décret de la Convention nationale, du 26 avril 1793, l'an second de la République françoise [sic] : portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés

by Albarade, Jean d'
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Cover Image

96

Opinion sur les finances : contenant des dévéloppemens à son projet de décret du 20 germinal & des réflexions sur le plan de finance présenté par Johannot au nom des trois comités...

by Ricord, Jean-François
Published 1795

Impr. nationale

Cover Image

97

Rapport fait à la Convention nationale, au nom de ses Comités de sûreté générale et de salut public par Saint-Just, sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législat...

by Saint-Just
Published 1794

Impr. Révolutionnaire chez Bonnariq et Avignon

Cover Image

98

Instruction sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la République, et sur les calculs relatifs à leur division décimale

by Haüy, René Just

Impr. de la veuve Defay

Cover Image

99

Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue fait au nom du Comité de marine et des colonies, dans la séance du 28 p...

by Martel, Pourçain
Published 1794

Impr. nationale

Cover Image

100

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Impr. du Depot des lois

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11