MPG.eBooks - Search Results

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1

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

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2

Les colonies franc̜aises devant la Chambre des pairs

by Dupin, Charles
Published 1844

Typographie de F. Didot frères

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3

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

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4

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

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5

Opinion de M. le comte Laplace, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Laplace, Pierre Simon
Published 1814

P. Didot

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6

Opinion de M. le comte Cornet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Cornet, Mathurin-Augustin
Published 1814

P. Didot

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7

Réclamations des fabricans de nankin à Rouen, contre l'admission des nankins de l'Inde, ou, Sur le projet de loi proposé le 24 septembre 1814, adressée, le 28 octobre en forme de p...

Published 1814

s.n

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8

Opinion de M. de Marbois, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Barbé-Marbois, François
Published 1814

P. Didot

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9

Discours de M. Becquey ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Becquey, Louis
Published 1814

P. Didot

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10

Discours de M. Becquey ... en response au rapport de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'exportation de grains

by Becquey, Louis
Published 1814

P. Didot

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11

Opinion de M. le comte Boissy d'Anglas sur le projet de loi relatifà l'exportation des grains

by Boissy d'Anglas, François-Antoine
Published 1814

P. Didot

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12

Des douanes et des colonies : observations préliminaires à la discussion de la loi dans les deux chambres

Published 1822

De l'Imprimerie de C.J. Trouvé

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13

Mémoire présenté au roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du roi

Published 1814

Hacquart

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14

by Broglie, Achille-Léon-Victor
Published 1822

L.-É. Herhan, imprimeur-stéréotype

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15

Observations soumises a la Chambre des députés et a la Chambre des pairs de France par les quatre Compagnies des Commerces de Bois ... sur le projet de loi présenté, le 6 avril 182...

by Marcellot
Published 1824

s.n

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16

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

by Pasquier, Etienne-Denis
Published 1824

s.n

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17

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des...

by Séguin, Armand
Published 1824

s.n

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18

Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé
Published 1814

P. Didot

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19

Opinion de M. le comte Cornudet sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Cornudet des Chaumettes, Joseph
Published 1814

P. Didot

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20

Opinion de M. le comte Depere sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Depère, Mathieu
Published 1814

P. Didot

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