MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

1

Pétition aux deux chambres législatives de France : sur la barbarie des chemins de fer, et sur la réforme scientifique de la locomotion

by Hoene-Wroński, Józef Maria
Published 1838

Imprimerie de J. Didot l'aîné

Cover Image

2

Discours de M. Duvergier de Hauranne, député du cher : dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône

by Duvergier de Hauranne, Prosper
Published 1837

De l'Imprimerie de Mme. Ve. Agasse

Cover Image

3

Enquête sur les tabacs

Published 1837

Chambre des députés

Cover Image

4

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers

Published 1814

s.n

Cover Image

5

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

Cover Image

6

Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1814

Hacquart

Cover Image

7

Observations sur le projet de loi concernant les tabacs : présenté à la Chambre des députés, dans la séance du 1er octobre 1814

Published 1814

Hacquart

Cover Image

8

Motifs du projet de loi sur les finances : présenté par M. le baron Louis

by Louis, Joseph-Dominique
Published 1814

Hacquart

Cover Image

9

Rapport fait au nom de la commission centrale, sur la loi relative aux budgets de 1814 et 1815, et à la liquidation des dettes arriérées

by L'Horme, Albin-Barthélemy-Fleury de
Published 1814

Hacquart

Cover Image

10

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de l'amendement adopté par la Chambre des pairs, sur la proposition de loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dufougerais, Benjamin Franc̦ois Ladouespe
Published 1814

Hacquart

Cover Image

11

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la loi sur l'importation des fers étrangers

by Du Fougerais, Benjamin-François La Douespe
Published 1814

Hacquart

Cover Image

12

Opinion de Monsieur le comte Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers : présenté à la Chambre des députés, et sur le rapport de la com...

by Le Veneur, Alexis-Paul-Michel
Published 1814

s.n

Cover Image

13

Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, Député de Maine-et-Loire : sur le projet de loi relatif à l'année financière. (Séance publique du samedi 13 février 1819.)

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1819

de l'Imprimérie d'A. Egron

Cover Image

14

Pétition sur l'introduction des denrées coloniales par la frontiere de terre : présentée a la Chambre des députés

Published 1817

s.n

Cover Image

15

Opinion de M. le vicomte Blin de Bourdon, député de la Somme : sur le mode proposé par la Commission des finances pour régulariser les charges et dépenses de la guerre

by Blin de Bourdon, Marie-Louis-Alexandre
Published 1816

Hacquart

Cover Image

16

Opinion de M. le vicomte Blin-de-Bourdon, député de la Somme : sur le moyen de régulariser toutes les dépenses et charges de la guerre de la manière la plus simple et la moins onér...

by Blin de Bourdon, Marie-Louis-Alexandre
Published 1816

Hacquart

Cover Image

17

Opinion de M. Piet, député du Département de la Sarthe ... sur le budget

by Piet, Jean-Pierre
Published 1818

Hacquart

Cover Image

18

Discours de M. Laisné de Villevêque, député du Départment du Loiret, sur le projet de loi relatif au budget, prononcé dans la séance du 31 mars 1818

by Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques
Published 1818

s.n

Cover Image

19

Opinion de M. le cte de la Bourdonnaye, Député de Maine et Loire, dans la discussion du budget

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1818

s.n

Cover Image

20

Transit d'Alsace : sur quelques erreurs avancées à la fin de la discussion

Published 1818

s.n

1
2
3
4
5
6
7
8