MPG.eBooks - Search Results

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1

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

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2

Discours dans la discussion du projet d'adresse

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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3

Discours dans la discussion du projet de loi tendant à abaisser à 250 fr. la moindre coupure des billets de la Banque de France

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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4

Amélioration de la Basse-Seine : rapport

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie de A. Péron

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5

Opinion de M. Camille-Jordan, député de l'Ain, sur l'affectation des bois de l'Etat, à la Caisse d'amortissement

by Jordan, Camille
Published 1817

Chambre des députés

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6

Rapport fait au nom de la Commission * chargée de l'examiner le projet de loi relatif aux Chemins de fer

by Beaumont, Gustave de
Published 1840

A. Henry

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7

Discours prononcé : dans la discussion du projet de loi sur les associations (séance du 17 mars 1834)

by Thiers, Adolphe
Published 1834

s.n

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8

Projet de loi relatif à la refonte des monnaies de cuivre : précédé de l'exposé des motifs

by Lacave-Laplagne, Jean-Pierre-Joseph
Published 1843

Chambre

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9

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la démonétisation des espèces de billon et de cuivre, à leur remplacement par une monnaie de bron...

by Pouillet
Published 1843

Chambre

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10

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

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11

Procès-verbaux des séances relatives à l'affaire du journal le Réformateur

Published 1835

[s.n.]

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12

Amélioration de la Basse-Seine : réponse de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées du départment de la Seine-Inférieure, aux objections faites le 10 février 1846, par la commis...

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie A. Péron

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13

Observations sur le rapport de la Commission des douanes, adressées à messieurs les membres de la Chambre de députés

by Colombier-Batteur
Published 1824

s.n

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14

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers

Published 1814

s.n

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15

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

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16

Rapport fait en comité secret, au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Poyféré de Cère, relativement à l'exportation de quelques productions du sol français...

by Rigaud de l'Isle, Louis-Michel
Published 1814

Hacquart

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17

Proposition relative à l'exportation de quelques productions du sol français

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

Hacquart

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18

Opinion de M. de Silans, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Silans, Marie-Augustin-François Passerat de
Published 1814

Hacquart

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19

Réclamations des fabricans de nankin à Rouen, contre l'admission des nankins de l'Inde, ou, Sur le projet de loi proposé le 24 septembre 1814, adressée, le 28 octobre en forme de p...

Published 1814

s.n

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20

Opinion de M. Desrousseaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

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