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121

Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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122

Réflexions sur l'état de nos finances : a l'époque du premier mai et du 18 novembre 1789

by Ducloz-Dufresnoy, Charles-Nicolas
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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123

Réclamation faite par M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, a l'Assemblée nationale : le premier juin 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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124

Opinion de M. d'Aiguillon, sur le projet de décret du Comité des finances, relativement aux assignats : dans la séance du 15 avril 1790

by Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis de Richelieu
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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125

Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats : servant de suite à la lettre adressée au Comi...

by Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel
Published 1790

Chez Devaux

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126

Opinion de M. de Montesquiou a l'Assemblée nationale, sur la liquidation de la dette publique

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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127

Opinion de M. de Montesquiou, sur les assignats-monnoie : la discussion ayant été fermée avant que mon tour de parler fût arrivé, j'ai pris le parti de faire imprimer mon opinion,...

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1790

De l'Imprimerie de l'Assemblée nationale

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128

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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129

Rapport fait au nom du Comité de mendicité, des visites faites dans divers hôpitaux, hospices et maisons de charité de Paris

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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130

Second rapport du Comité de mendicité : etat actuel de la législation du royaume, relativement aux hôpitaux, et à la mendicité

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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131

Premier rapport du Comité de mendicité : exposé des principes généraux qui ont dirigé son travail

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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132

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'aliénation, sur la nécessité et les moyens de simplifier le mode du paiement des domaines nationaux : et celui du seizième,...

Published 1791

s.n

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133

A nosseigneurs de l'Assemblée nationale, idées générales sur les mines de charbon de terre : sur leurs concessions ; avec un projet de substituer les mineurs des mines du royaume,...

by Tubeuf, de
Published 1790

De l'Imprimerie de Knapen

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134

Projet de décret sur les salines et salins nationaux

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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135

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pécuniaires à accorder à l'agriculture, aux manufactures, à la navigation...

by Roussillon, Pierre
Published 1791

s.n

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136

Projet de décret sur les mines & minières

by Regnauld d'Épercy, Pierre-Ignace
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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137

Tarif pour la contribution fonciere : divisé en trois classes, formant, pour la commodité des propriétaires, trois tarifs particuliers, en raison des differentes natures de proprié...

by Duverneuil
Published 1791

Chez l'auteur, Chez Valade

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138

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque

by Herwyn de Névèle, Pierre-Antoine-Charles
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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139

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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140

Discours de M. de la Rochefoucauld, au nom du Comité de l'imposition : sur la contribution foncière

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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