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1

Supplément historique et essentiel a l'état nominatif des pensions sur le Trésor royal : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1789

Chez Denné

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2

Apperçu présenté au Comité des monnoies de l'Assemblée nationale : des avantages qui peuvent résulter de la conversion du métal de cloches en monnoie moulée, pour faciliter l'échan...

by Rochon, Alexis
Published 1791

s.n

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3

Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats

by Député de Paris
Published 1791

Chez Baudouin

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4

Rapport fait au nom du Comité central de liquidation, et en exécution du décret du 19 mars 1791, par M. Camus : sur les moyens d'accélérer la liquidation de la dette de l'état, not...

by Camus, Armand-Gaston
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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5

Rapport sur les patentes

Published 1790

Chez Baudouin

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6

Rapport fait au nom du Comité des monnoies ; sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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7

Note du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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8

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

s.n

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9

Pétition a l'Assemblée nationale, par plusieurs négocians, fabricans et autres citoyens de Lyon

Published 1791

s.n

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10

Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états de comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité de...

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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11

Cahier d'un Capucin : vérifié dans l'Assemblée du tiers ordre S. François

Published 1789

[s.n.]

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12

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du samedi 26 décembre 1789

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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13

Notes sur le mémoire remis par M. Necker au Comité des subsistances établi par l'Assemblée nationale

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1789

De l'Impr. de T. Spilsbury

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14

Très-humble et très-respectueuse adresse presentée à l'Assemblée nationale par les porteurs d'effets sur le trésor public : dont la suspension pour un an a été prononcée par arrêt...

Published 1790

De l'Imprimerie de Vezard & Le Normant

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15

Question : faut-il des assignats-monnoie ou des quittances de finance pour la liquidation de la dette publique

by Delandine, Antoine François
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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16

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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17

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des Chambres du commerce : des inspecteurs des manufactures, & de t...

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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18

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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19

Rapport sur les baux emphitéotiques : les baux par anticipation, ceux au-dela de neuf années, &c. et un mode pour l'aliénation des rentes emphitéotiques ou à vie, et des nues propr...

by Bouteville du Metz, Louis Guislain
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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20

E. Claviere a l'Assemblée nationale, sur les finances

by Clavière, Étienne
Published 1791

De l'Imprimerie du patriote françois

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